Les Editions tamgas
Siège social :
EI immatriculée au RCS de Lille sous le n° : 518 403 217 – N°SIRET : 518403218 00020
Siège social :106 Rue Francisco Ferrer 59170 CROIX
N° TVA intracommunautaire : Franchise en base de TVA
E-mail de contact : editionstamgas@gmail.com
1. Le site internet www.editions.tamgas.com est édité par les Editions tamgas.
Président de la société et directeur de la publication du site www.editions-tamgas.com : M. Pierre Gorny
Responsable fonctionnel et technique : Libeo agence digitale
2. Hébergement & Infogérance : Le présent site et sa base de données sont hébergés sur les serveurs de la société Aqueos.
Toutes les mesures nécessaires à la sécurité sont assurées par l’hébergeur.
3. L’exploitation et la conception sont assurées par la société Libeo.
4. Adresse de contact : editionstamgas@gmail.com
5. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du Site, qu’ils s’agissent des éléments graphiques ou des éléments techniques, bénéficient de la protection afférente par le droit d’auteur, le droit des marques ou tout autre droit de propriété intellectuelle et industrielle. À cet effet, toute reproduction, exploitation, diffusion ou utilisation à quelque titre que ce soit, même partiellement, de l’un quelconque de ces éléments du Site, qu’il s’agisse d’éléments graphiques, visuels, sonores ou techniques (logiciels notamment), est strictement interdite et expose l’auteur de tels actes à des poursuites.
PROTECTION DES DONNEES NUMERIQUES ET DROITS D’AUTEUR
En référence à la législation Franco-Européenne du RGPD les données numériques présentes sur le site des éditions tamgas relatives aux œuvres présentées et à la désignation du propriétaire du site ainsi que des auteurs sont strictement privées et font l’objet d’un copyright international pour tout pays sans limitation de durée.
Tous droits d’auteur réservés pour tous pays. Tous droits de reproduction, d’adaptation et de traduction, intégrale ou partielle, réservés pour tous pays.
Le propriétaire du site des éditions tamgas et des œuvres graphiques et littéraires originales présentées sur le site des éditions tamgas se réserve le droit d’opposition à toute tentative d’utilisation frauduleuse et illégale, hors consentement de l’auteur, des données relatives aux œuvres exposés sur le site des éditions tamgas.
Toute tentative de webscraping (extraction illégale du contenu d’un site) et de spoliation partielle ou totale des œuvres présentées sur le site des éditions tamgas fera l’objet de poursuites judiciaires.
Toutes les données numériques se rapportant à la personne physique identifiée comme l’auteur, l’éditeur des œuvres, et le propriétaire de la société éditions tamgas ainsi que du site dédié aux éditions tamgas sont protégés par la CNIL et l’INPI ( https://www.cnil.fr ).